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Prochaines séances du Conseil communal - Ordres du jour
 
Les séances du pouvoir délibérant de St-Livres ont lieu, en général, deux à trois fois par an, le soir. Elles sont publiques.  
     
Prochaines séances :  

Séance du 27 juin 2019 à 20 h. 00
1. Approbation du procès-verbal de  la séance du 13 décembre 2018
2. Comptes communaux 2018 et rapport de la commission de gestion (préavis no 01/2019)
3. Crédit d'étude pour le domaine des Sergères et rapport de la commission de gestion (préavis no 02/2019)
4. Election du bureau du Conseil :
     a) Président/e
     b) 2 Vices-Présidents/es
     c) 2 Scrutateurs
     d) 2 Scrutateurs suppléants
5. Nomination des commissions permanentes
     a) Commission de gestion
     b) Commission de recours en matière d'impôts communaux
6. Communications de la Municipalité
7. Communications du bureau
8. Propositions individuelles

Salle du Conseil
       
Séance du 13 décembre 2018 à 19 h. 00
1. Lecture de la lettre de démission d'un membre du Conseil
2. Assermentation d'un membre du Conseil
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2018
4. Budget 2019 (préavis no 05/2018) et rapport de la commission de gestion
5. Nomination de la commission "Bâtiments - Centre du Village"
6. Election d'un membre du bureau :
     - scrutateur suppléant
7. Communications de la Municipalité
8. Communications du bureau
9. Propositions individuelles.
Salle du Conseil
         

Séance du 10 septembre 2018 à 19 h. 30
1. Lecture de la lettre de démission d'un membre du Conseil
2. Assermentation d'un membre du Conseil
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2018
4. Taux d'imposition 2019-2020 et rapport de la commission de gestion (préavis no 04/2018)
5. Communications de la Municipalité :
     - présentation du projet de transformation du bâtiment du centre du village
6. Communications du bureau
7. Propositions individuelles

Salle du Conseil  
         

Séance du 21 juin 2018 à 20 h. 00
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2017
2. Compétence municipale pour engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles (Art. 11 du RCCom) et
    rapport de la commission de gestion (préavis no 02/2018)
3. Comptes communaux 2017 et rapport de la commission de gestion (préavis no 01/2018)
4. Demande de crédit complémentaire au budget 2018 - Entretien toiture du petit chalet au Pré-de-St-Livres et
    rapport de la commission de gestion (préavis no 03/2018)
5. Election du bureau du Conseil :
    a) 1 Président (e)
    b) 2 Vices-Président (e) s
    c) 2 Scrutateurs et 2 suppléant (e) s
6. Nomination des commissions permanentes
    a) Commission de gestion
    b) Commission de recours en matière d'impôts communaux

7. Communications de la Municipalité
8. Communications du bureau
9. Propositions individuelles

 

Salle du Conseil  
         

Séance du 14 décembre 2017 à 19 h. 00
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2017
2. Budget 2018 (préavis 02/2017) et rapport de la commission de gestion
3. Réponse du postulat sur la qualité des eaux potables
4. Demande de crédit pour l'étude de la délimitation de l'aire de captage "Zu" de la source de la Taille (Préavis
     no 03/2017) et rapport de la commission de gestion
5. Communications de la Municipalité
6. Communications du bureau
7. Propositions individuelles

 

Salle du Conseil  

Séance du 28 juin 2017 à 20 h. 00
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2016
2. Comptes communaux 2016 et rapport de la commission de gestion (préavis N° 01/2017).
3. Election du bureau du Conseil :
     a) 1 Président(e)
     b) 2 Vices-Président(e)s
     c) 2 Scrutateurs et 2 suppléant(e)s
4. Nomination des commissions permanentes
     a) Commission de gestion
     b) Commission de recours en matière d'impôts communaux
5. Communications de la Municipalité
6. Communications du bureau
7 Propositions individuelles.

 

Salle du Conseil

Séance du 15 décembre 2016 à 19 h. 15
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2016
2. Budget 2017 (préavis N° 07/2016) et rapport de la commission de gestion.
3. Fixation des plafonds d'emprunts et de risques pour cautionnement pour la législature 2016-2021 (préavis
    N° 08/2016) et rapport de la commission de gestion.
4. Projet de transformation des bâtiments communaux du centre du village et de construction d'un parking -
    Demande de crédit d'étude (préavis N° 09/2016) et rapport de la commission de gestion.
5. Communications de la Municipalité.
6. Communications du bureau.
7. Propositions individuelles.

Salle du Conseil  

 Séance du 12 septembre 2016 à 20 h. 00

1. Assermentation de deux membres du Conseil communal
2. Approbation des procès-verbaux de la séance du 9 juin 2016 et de l'assermentation du 20 juin 2016
3. Fixation des compétences municipales (article 17, chiffres 5, 6, 8 et 11 du règlement)
4. Fixation des indemnités des membres du Conseil, du bureau et des commissions (article 17, chiffre 14
     du  règlement)
5. Indemnités des membres de la Municipalité (préavis no 04/2016) et rapport de la commission de gestion
6. Taux d'imposition 2017-2018 (préavis no 03/2016) et rapport de la commission de gestion
7. Remplacement du tracteur communal et financement pour l'achat d'un tracteur communal de type Massey
     Fergusson 5609-4Essentiel Dyna 4 Autodrive (préavis no 05/2016 et 06/2016) et rapports de la commission
     ad'hoc, de la commission de gestion
8. Communications de la Municipalité
9. Communications du bureau - Envoi des procès-verbaux des séances du Conseil  communal
10. Propositions individuelles.

 

Salle du Conseil


 Séance du 9 juin 2016 à 19 h. 30

1. Lecture de la lettre de démission de deux membres du Conseil
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2015
3. Comptes communaux 2015  et rapport de la commission de gestion (préavis n° 01/2016)
4. Modification du règlement communal sur la distribution de l'eau et rapport de la commission ad'hoc (préavis
     n° 02/2016)
5. Communications de la Municipalité
6. Communications du bureau
7. Propositions individuelles

Salle du Conseil