Préavis municipaux législature 2021-2026

Voici la liste des préavis : 

A noter que chaque lien ci-dessous sont des documents "PDF". A noter également que les préavis et procès-verbaux des séances sont disponibles sur demande auprès du Greffe municipal.




2025





2024
01/2024

Concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 93'000.00 pour la réfection de la toiture de la salle polyvalente


02/2024 Concernant les modifications des statuts de l'ASSAGIE
03/2024

Concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 180’000.00 pour la mise aux normes et la réfection de l'auberge communale

04/2024 Rapport de la Municipalité sur la gestion et les comptes communaux 2023
05/2024 Refonte du règlement intercommunal relatif à la taxe de séjour et à la taxe sur les résidences secondaires du district de Morges (2010) en règlement relatif à la taxe de séjour et à la taxe sur les résidences secondaires
06/2024 Arrêté d'imposition 2025
07/2024 Budget 2025
08/2024 Statuts de l'Association intercommunale de l'organisation régionale de protection civile du district de Morges
09/2024 Achat d'une épareuse
10/2024 Entérinement de la sortie du réseau AJEMA, but optionnel de l'Association intercommunale ARASMAC


2023

01/2023 Rapport de la Municipalité sur la gestion et les comptes communaux 2022
02/2023 Inspection et curage des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées communales
03/2023 Budget 2024


2022
01/2022 Projet de transformation des bâtiments communaux du centre du village
02/2022 Rapport de la Municipalité sur la gestion et les comptes communaux 2021
03/2022 Arrêté d'imposition 2023-2024
04/2022 Budget 2023


2021

02/2021 Préavis relatif à l'attribution des compétences de la Municipalité 2021-2026
03/2021 Indemnités des membres de la Municipalité
04/2021 Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026
05/2021 Renouvellement du contrat de Parc avec l'Association Parc naturel régional Jura Vaudois (charte 2023-2032)
06/2021 Affectation du "Fonds Pfersich"
07/2021 Achat d'un véhicule utilitaire communal
08/2021
Financement de l'achat du véhicule utilitaire communal
09/2021 Budget 2022 avec commentaires
10/2021 Remplacement de la chaudière de l'église